Le conseil de discipline

Le conseil de discipline: rôle

Le conseil de discipline a compétence pour prononcer à l'encontre des élèves des sanctions pour des manquements au règlement intérieur de l'établissement.

Il se réunit en fonction des besoins.

Pour plus d'informations sur le Conseil de discipline.

Représentants de parents d'élèves au conseil de discipline

Les représentants des parents d'élèves comptent, d'après les textes en vigueur, 2 titulaires et 2 suppléants choisis parmi les parents élus au CA. 

Pour l'année scolaire en cours, les représentants des parents d'élèves sont : information à venir suite aux élections de délégués de parents d'élèves.

En début d'année scolaire, la FCPE propose des formations aux parents délégués au Conseil de discipline. La prochaine formation aura lieu le 16 octobre 2018 à 19h45 à Angers (Maison de la Vie Associative, Boulevard du Doyenné).  

 

 

 

 

 

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